Enjeux de propriété intellectuelle et négociation des accords de consortium dans Horizon 2020

Propriété intellectuelle

C'est dans l'accord de consortium et plus particulièrement dans l'aménagement d'accès aux connaissances et aux résultats du projet que l'essentiel se joue.

Lorsque les partenaires d'un projet sont dans une relation équilibrée et loyale, chacun apporte le meilleur de ses connaissances et la création de valeur est au rendez-vous. 

En pratique, l'ANRT vous invite à échanger sur les questions et pièges que vous avez rencontrés et vous propose d'analyser les enjeux de PI au regard des pers scénarios envisagés dans les principaux modèles d'accords de consortium, notamment DESCA. 

Pour que cette session réponde à vos besoins vous devez être chef de projet ou responsable de "work packages" d'Horizon 2020, directeur ou responsable des affaires juridiques, ingénieur ou chercheur sensibilisé aux enjeux des brevets et licences, ou chargés de valorisation. 

Les prochaines étapes auront lieu à Paris dans les locaux de l'ANRT, de 9h à 12h30

  • mardi 13 mars 2018
  • mardi 15 mai 2018
  • jeudi 13 septembre 2018
  • mardi 16 octobre 2018
  • jeudi 13 décembre 2018              

S'inscrire aux matinées PI 2018

Enregistré sous le numéro 11755659875. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

ANRT – Service Europe

Tel : 01 55 35 25 70 - service-europe@anrt.asso.fr 
33 rue Rennequin, 75017 Paris