La Lettre européenne de l'ANRT
Votre sésame pour la recherche européenne

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  • LEA 238 sommaire

    Edito : L’Europe des conceptions innovantes

    Le bilan des PME françaises qui participent au programme-cadre (p. 9 à 13) est éloquent : les conditions d’une large participation des PME à potentiel dans des projets transnationaux multipartenaires ne sont pas réunies.

    Résultats: Dossier PME : les 330 PME françaises qui participent au 7e programme-cadre

     

  • LEA 238 sommaire

    Edito : L’Europe des conceptions innovantes

    Autant de signes qu’un nouveau modèle mondial de l’innovation s’installe sous nos yeux. De nouvelles universités sont créées autour des enjeux de la conception, du « design » disent les anglophones, et du développement (p. 6 et 7).

    Avenir: Institut européen de l’innovation et de la technologie et universités innovantes privilégient développement et design

  • LEA 238 sommaire

    Edito : L’Europe des conceptions innovantes

    Aujourd’hui, les règles européennes font obstacle au partenariat public-privé de recherche. Les audits financiers tels que les conduit la Commission européenne nuisent à la protection des intérêts économiques et financiers de l’Union (voir p. 2 à 5 ).

    Action : Les audits financiers : leçons du 6e programme-cadre et évolutions en cours

  • LEA 237 sommaire

    Edito : Un programme-cadre de recherche très structurant ?

    Trois années de 7e programmecadre permettent d’observer les grandes tendances. Les grands coordonnateurs français perçoivent environ 10 % de la contribution communautaire des projets auxquels ils participent (voir p. 8 à 11)

    Résultats: Le petit club des 32 coordonnateurs français les plus en pointe

  • LEA 237 sommaire

    Edito : Un programme-cadre de recherche très structurant ?

    Cet enjeu permanent trouve un début de réponse grâce à un récent rapport qui évalue l’impact des projets financés par les 5e et 6e programmescadres de l’Union européenne (voir p. 6 et 7).

    Action : Transformer le savoir en pratique : de la participation aux programmes- cadres à l’innovation

  • LEA 237 sommaire

    Edito : Un programme-cadre de recherche très structurant ?

    L’Institut Pasteur est le premier institut français à avoir décroché le précieux sésame (p. 2 à 4).

    Action : Passeport pour la simplification : un premier Français obtient son certificat de méthodologie

  • LEA 236 sommaire

    Edito : Émergence durable ?

    Principale ombre au tableau, la Commission européenne met en moyenne 345 jours pour sélectionner, négocier et signer une convention de subvention du programme « Coopération » (lire pages 6 et 7).

    Action : « Coopération » : 11 mois pour passer de la soumission de projet à la signature de la convention de subvention

  • LEA 236 sommaire

    Edito : Émergence durable ?

    L’ émergence d’un écosystème européen compétitif et pérenne s’impose. L’ étude d’impact du 5e programme-cadre 7 ans après le confirme (lire pages 2 et 3).

    Action : 5e programme-cadre, 7 ans après. Des résultats incontestables.

  • LEA 235 sommaire

    Edito: Professionnaliser pour simplifier

    Enfin, le rapport de la Commission européenne sur la participation des PME illustre fort à propos le besoin d’accroître la rigueur des raisonnements. Les PME ne constituent pas une catégorie unique (p. 7 à 11)

    Résultats: Programme « Coopération » : environ 500 PME industrielles « bénéficiaires » par an en Europe

  • LEA 235 sommaire

    Edito: Professionnaliser pour simplifier

    Un récent rapport sur les universités confirme que la capacité d’une université à connaître ses coûts complets conditionne la pérennité de ses financements et sa notoriété européenne (p. 4 à 6).

    Action : Une gestion de haut niveau des financements externes de la recherche : nouveau défi des universités européennes

  • LEA 235 sommaire

    Edito: Professionnaliser pour simplifier

    La gestion peut aussi être simplifiée par le recours à des forfaits, proches des dépenses réelles. C’est ce que propose la Commission européenne (CE) pour les frais de missions (voir p 2 et 3).

    Action : La simplification du programme - cadre en question. Frais de subsistance et de logement : utiliser des montants forfaitaires

  • LEA 234 sommaire

    Edito : Acteurs européens fédérateurs de recherche

    Les universités françaises s’insèrent de mieux en mieux dans ce jeu européen. Leur typologie reflète la diversité des situations même si seule une grande université parisienne possède déjà les qualités d’un grand acteur (p. 10 et 11).

    Résultat: Strasbourg I et Paris VI : des universités françaises très européennes

  • LEA 234 sommaire

    Edito : Acteurs européens fédérateurs de recherche

    Pour renouveler les modalités de gestion et simplifier les justifications, elle se rapproche de la procédure américaine du « Single audit », utilisant par exemple des coûts moyens de personnel, par catégorie, ou des indemnités journalières de déplacement forfaitaires (p. 8).

    Avenir: La déclaration des coûts : des informations décisives pour vos projets !

  • LEA 234 sommaire

    Edito : Acteurs européens fédérateurs de recherche

    La Commission européenne elle-même, engage une transformation de ses procédures de gestion. Pour leur donner plus de fluidité et d’homogénéité, elle met en place une agence exécutive (REA p. 6 et 7).

    Avenir: L’ Agence exécutive pour la 6, 7 recherche est opérationnelle

  • LEA 234 sommaire

    Edito : Acteurs européens fédérateurs de recherche

    Le mouvement vers des alliances stratégiques et la programmation conjointe multinationale (p. 2 et 3) propose une réponse ambitieuse.

    Avenir: Espace européen de la recherche : vers des alliances stratégiques entre organisations de recherche technologique

  • LEA 233 sommaire

    Edito: L’Europe des coopérations pionnières

    Le programme-cadre est trop élitiste pour concerner un grand nombre de PME. C’est ce que confirme le premier bilan sur les PME jamais établi de façon fiable pour un programme-cadre. L’ ANRT s’est risquée à l’exercice (p. 13 à 15) !

    Résultat :  Coopération : déjà 440 millions d’euros pour les PME européennes

  • LEA 233 sommaire

    Edito: L’Europe des coopérations pionnières

    Sur un plan pratique, le niveau de subvention dépend aussi de la prise en compte des coûts indirects des projets. La lettre européenne de l’ANRT expertise les différentes solutions à disposition des participants (p. 11 et 12).

    Action :  Quel régime de financement des coûts indirects dois-je utiliser ?

  • LEA 233 sommaire

    Edito: L’Europe des coopérations pionnières

    Dans le plan de relance de l’économie européenne annoncé en décembre dernier, ils ont décidé de réserver une part des crédits du 7e programme-cadre à des champs particuliers pour lesquels les investissements de tous les acteurs étaient alignés (voir les partenariats public-privé p. 8 à 10).

    Action :  7e programme-cadre : de nouveaux partenariats public-privé de recherche dans le cadre du plan de relance de l’économie européenne

  • LEA 233 sommaire

    Edito: L’Europe des coopérations pionnières

    Dans cette quête de la performance de recherche, un rapport de l’Inspection générale des finances (IGF) souligne avec force l’insuffisance de pilotage, le manque de solidité du dispositif d’accompagnement français, très émietté et d’un professionnalisme insuffisant (voir p. 6 et 7).

    Avenir:  7e programme-cadre : l’Inspection générale des finances plaide en faveur d’un point de contact national unifié

  • LEA 232 sommaire

    Edito : La créativité ou le dernier centime d’euro ?

    Dans les mesures spécifiques pour les PME, le régime de sous-traitance inauguré par le 7e programme-cadre permet d’insérer les PME avec plus de souplesse dans des chaînes de création de valeur. Par sa clarté, il simplifie grandement l’articulation avec les dispositifs de soutien public nationaux tels que le crédit d’impôt recherche en France (p. 8 à 11)

    Résultat: Les résultats de 1 240 premiers projets soumis

  • LEA 232 sommaire

    Edito : La créativité ou le dernier centime d’euro ?

    Dans les mesures spécifiques pour les PME, le régime de sous-traitance inauguré par le 7e programme-cadre permet d’insérer les PME avec plus de souplesse dans des chaînes de création de valeur. Par sa clarté, il simplifie grandement l’articulation avec les dispositifs de soutien public nationaux tels que le crédit d’impôt recherche en France (p. 8 à 11)

    Résultat: 7e PC : mesures pour les PME. Quand les PME internationalisées s’efforcent de tirer la croissance

  • LEA 232 sommaire

    Edito : La créativité ou le dernier centime d’euro ?

    Dans cette perspective de simplification, les flux d’informations financières convergeront à terme autour d’une plate-forme informatique simple d’accès : le Portail du participant. L’établissement en ligne des formulaires d’états financiers intermédiaires ou finaux est d’ores et déjà en place. La simplification apportée par ce système, baptisé FORCE, fait l’unanimité même s’il reste encore des marges de progression (p. 4 et 5).

    Action : FORCE : nouvelle plate-forme de soumission en ligne...

  • LEA 232 sommaire

    Edito : La créativité ou le dernier centime d’euro ?

    Simplifier la gestion administrative est impératif pour mieux organiser la capitalisation des connaissances. C’est pourquoi, les États membres et le Parlement européen ont inscrit, dans les règles du 7e PC, la possibilité de déclarer des coûts moyens de personnel. Cependant, la Commission européenne (CE) tarde à en faciliter l’utilisation par tous les acteurs. Elle ne parvient pas à supporter l’incertitude que le dernier euro justifié puisse être « décorrélé » des coûts immédiats du projet ! Cependant, les modalités se précisent lentement (p. 2 et 3).

    Action : Déclarer des coûts moyens de personnel

  • LEA 231 sommaire

    Edito: Défricheurs de stratégies technologiques

    Au vu des premières conventions du programme « Coopération » qui ont été signées en octobre 2008 (pages 6 à 9), les grands opérateurs de la recherche technologique défrichent l’avenir à grande échelle.

    Résultat: Programme « Coopération » du 7e programme-cadre Les Français se dotent de stratégies de participation.

  • LEA 231 sommaire

    Edito: Défricheurs de stratégies technologiques

    La Commission européenne construit progressivement le plan stratégique pour les technologies énergétiques de l’UE (plan SET, pages 4 et 5) en liaison avec les acteurs, parvenant à panacher toutes les technologies disponibles.

    Action: Mise en oeuvre du plan SET

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