Enjeux de propriété intellectuelle et négociation des accords de consortium dans Horizon 2020

C'est dans l'accord de consortium et plus particulièrement dans l'aménagement d'accès aux connaissances et aux résultats du projet que l'essentiel se joue.

Lorsque les partenaires d'un projet sont dans une relation équilibrée et loyale, chacun apporte le meilleur de ses connaissances et la création de valeur est au rendez-vous. 

En pratique, l'ANRT vous invite à échanger sur les questions et pièges que vous avez rencontrés et vous propose d'analyser les enjeux de PI au regard des pers scénarios envisagés dans les principaux modèles d'accords de consortium, notamment DESCA. 

Pour que cette session réponde à vos besoins vous devez être chef de projet ou responsable de "work packages" d'Horizon 2020, directeur ou responsable des affaires juridiques, ingénieur ou chercheur sensibilisé aux enjeux des brevets et licences, ou chargés de valorisation. 

Les prochaines étapes auront lieu à Paris dans les locaux de l'ANRT, de 9h à 12h30

  • jeudi 13 décembre 2018         
  • jeudi 17 janvier 2019
  • jeudi 14 mars 2019 
  • jeudi 13 juin 2019  
  • jeudi 17 octobre 2019  
  • jeudi 12 décembre 2019 

Cette formation est animée par Camille Lambert, affaires juridiques européennes, ANRT

Enregistré sous le numéro 11755659875. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

 

service-europe@anrt.asso.fr  Tel : 01 55 35 25 70 -