Comparaison internationale sur le cours du chercheur comptabilisé par les groupes bénéficiaires du CIR (2011)

Crédit d'impôt pour la recherche : une fiscalité gagnant - gagnant

Version anglaise : Research tax credit: a win-win tax system

Télécharger l'édition 2012 de l'étude réalisée par le club Innovation et compétitivité de l'ANRT

Envoyer l'étude CIR à un ami

---

DESCA est le modèle de référence pour les projets européens financés par le 7^e PCRD.

[lire la suite...]



Version PDF
www.desca-fp7.eu

UnicANR :
Adoption d'un modèle d'accord type pour les projets financés par l'ANR

[lire la suite...]

Documents 7^e PCRD

---

Les textes de référence

• 7^e Programme-cadre
• Règles de participation
• Accord de consortium DESCA      www.desca-fp7.eu

Programmes spécifiques :

• PS Coopération
• PS Idées
• PS personnel
• PS Capacité

• Encadrement des aides d'Etat à la RDI

---

Contact : François Brizard contract@anrt.asso.fr