Les textes de référence
- Programme cadre et programme spécifique
- Règles de participation :
- Règlement pour création et programme stratégique d'innovation de l'EIT
- Subventions (Titre VI de la 1re partie du Règlement financier de l'UE - articles 121 à 126) :
- Conventions et décisions de subventions (Titre VI du Règlement d'application au règlement financier de l'UE - articles 180 à 182) :
- Euratom :
Le modèle de convention du subvention
- Le modèle de subvention de convention (en français) :
- Le modèle annoté de subvention de convention (en anglais) :
Autres programmes de recherche et d'innovation
- COSME :
- LIFE :
Outils en ligne
- Portail du participant
- Accord de consortium : www.desca-2020.eu
Contact : Thibaut Vanrietvelde cooperation@anrt.asso.fr