AU CARREFOUR DES PRATIQUES, DE L'EXPERTISE ET DU RETOUR D'EXPERIENCE

Ce club rassemble les acteurs engagés en matière de politique de recherche européenne et entend contribuer à leur performance à l’échelle du programme de recherche européen. Articulant vision stratégique et modalités de mise en œuvre, le partage de bonnes pratiques entre pairs permet une meilleure compréhension des enjeux législatifs et opérationnels d’Horizon 2020 (2014-2020) et Horizon Europe (2021-2027). Les aspects liés à l’ouverture de la science et au CIR sont aussi traités.
Les membres participent ainsi activement à la défense de leurs intérêts communs auprès des pouvoirs publics tant européens que nationaux.

Le club EIC est composé de trois groupes de travail. Ils offrent un espace d’échange pour appréhender les appels à projets mais aussi comprendre les mécanismes réglementaires ou fiscaux.
 

TROIS GROUPES DE TRAVAIL 

1European Research Area – ERA

2Innovation & Compétitivité - INNECO

3. Data from Research to Business 

Ces groupes offrent un espace de partage des bonnes pratiques pour appréhender les appels à projets mais aussi comprendre les mécanismes réglementaires ou fiscaux.
 
 
L’ANRT EST MEMBRE DU CORE GROUP DESCA

Development of a Simplified Consortium Agreement a pour mission de formaliser un modèle d'accord de consortium pour le programme-cadre.

La signature d'un accord de consortium entre les partenaires d'un projet de recherche est obligatoire pour presque tous les projets Horizon 2020. La Commission européenne propose des orientations générales pour la rédaction d'accords de consortium mais, et à juste titre, n'approuve pas un modèle d'accord de consortium spécifique.
Initiée par les principaux groupes de parties prenantes du 7e PCRD et mise à jour pour Horizon 2020 en consultation avec la communauté européenne de la recherche et innovation, l'initiative DESCA cherche à équilibrer les intérêts de toutes les catégories de participants: grandes et petites entreprises, universités, instituts de recherche publics et RTO.
DESCA est un modèle d'accord de consortium simple et complet. Sa structure, avec diverses options et modules et clauses alternatives, offre une flexibilité maximale. Un grand soin a été apporté pour s'assurer que ces variantes restent cohérentes avec le texte de base. Des notes d'élucidation avec des exemples concrets et des explications détaillées sur les différentes options et clauses sont fournies tout au long du modèle. Ces notes aideront les directeurs de recherche sans formation juridique et les nouveaux participants à Horizon 2020 à faire des choix éclairés sur la meilleure formulation pour protéger leurs intérêts.

Le Core Group DESCA est représenté par l'ANRT, EARTO, KoWi, LERU, VTT, ZENIT et coordonné par Fraunhofer et l'Association Helmholtz.

Contact | Marion BONLIEU bonlieu@anrt.asso.fr